Document facultatif 	EXE11	
MARCHéS PUBLICS
Article 41 du CCAG « Travaux »	
RéCEPTION
PROPOSITIONS COMPLéMENTAIRES DU MAîTRE D’ŒUVRE
À LA PERSONNE RESPONSABLE DU MARCHé OU AU REPRéSENTANT DE LA COLLECTIVITé
OU DE L’éTABLISsEMENT COMPéTENT POUR SIGNER LE  marché	

A. Identification de la personne morale de droit public qui a passé le marché et du titulaire 	EXE11	
Maître d’ouvrage : (Nom, Adresse, Direction, Sous-direction, Bureau, Téléphone, Télécopie, Mel)

Titulaire du marché :

Objet du marché :

 Réception de l’ouvrage	 Réception partielle concernant :

B. Procès-verbal de levée des réserves	EXE11	
Je soussigné, maître d’œuvre, (Nom, prénom)
Sur le vu du procès-verbal en date du ……………………., relatif aux prestations ou épreuves dont l’exécution a fait l’objet de réserves lors de la réception,

 propose de supprimer les réserves dont était assortie la décision de réception intervenue le……………………………..;
 propose de maintenir les réserves dont était assortie la décision de réception intervenue le………………………………;
 propose, parmi les réserves dont était assortie la décision de réception intervenue le…………………………………, de supprimer celles énumérées en annexe ci-après.
 l’exécution des épreuves mentionnées à la décision de réception intervenue le …………….............……....... n’ayant pas été concluante, je propose de rapporter cette décision qui prenait effet à la date du………………………………………...

	A	, le
	Le maître d’œuvre (signature)

Copie :	Entrepreneur(s) titulaire(s).

C. Annexe	EXE11	

Liste des réserves qu’il est proposé de supprimer :
(Les annexes décrivant, désignant les réserves doivent faire l’objet d’une pagination stricte)

Date de mise à jour : 07/11/2002